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Hostelys — Conciergerie opérationnelle
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Informations légales

Mentions légales

Version : 1.0 Dernière mise à jour : 27 octobre 2025 Applicable à : hostelys.com

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site hostelys.com.

1. Éditeur du site

Raison sociale Hostelys — [Votre Nom], Entrepreneur Individuel
Forme juridique Entrepreneur Individuel (EI)
Adresse [Adresse complète]
78210 Saint-Cyr-l'École
France
SIRET [À compléter]
RCS RCS Versailles — [Numéro d'immatriculation]
Numéro de TVA TVA non applicable, article 293 B du CGI
E-mail contact@hostelys.com
Téléphone [Numéro à compléter]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est [Votre Nom], en qualité de responsable légal de l'entreprise Hostelys. Il peut être contacté à l'adresse : contact@hostelys.com.

3. Hébergeur du site

Le site hostelys.com est hébergé par :

Nom [Nom de l'hébergeur — ex. OVH, Ionos, Hostinger, Netlify, Vercel…]
Adresse [Adresse du siège de l'hébergeur]
Téléphone [Téléphone de l'hébergeur]
Site web [URL de l'hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site hostelys.com (textes, logos, images, vidéos, graphismes, chartes graphiques, bases de données, structure du site, code source) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales applicables.

Sauf mention contraire, tous ces éléments sont la propriété exclusive de Hostelys ou sont exploités avec l'autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie du contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Hostelys, sous peine de sanctions civiles et pénales (articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

La marque Hostelys et son logo sont des signes distinctifs protégés. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site est décrit en détail dans notre politique de confidentialité, conforme au RGPD. Pour toute question, écrivez à contact@hostelys.com.

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7. Limitation de responsabilité

Hostelys s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. Ces informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.

Hostelys ne saurait être tenue responsable :

  • Des interruptions ou indisponibilités du site
  • Des dommages indirects résultant de l'utilisation du site
  • Du contenu des sites tiers accessibles par des liens hypertextes
  • Des erreurs ou omissions dans le contenu du site
  • Des actes de malveillance (virus, intrusion, etc.)

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Hostelys n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leurs politiques de confidentialité.

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site hostelys.com est autorisée à condition qu'elle ne porte pas atteinte à l'image d'Hostelys et qu'elle ouvre une nouvelle fenêtre. Tout lien profond (deep linking) nécessite une autorisation écrite préalable.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales :

  • E-mail : contact@hostelys.com
  • Adresse : Hostelys — [Adresse complète], 78210 Saint-Cyr-l'École
Hostelys — Conciergerie opérationnelle

« Des services sur-mesure, pour des biens d'exception. »

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